Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCORDS SANS RACCORD
Numéro de dépôt :
1121553
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ACCORDS SANS RACCORD
Déposée le 31 janvier 1980 par L. PROUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCORDS SANS RACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACCORDS SANS RACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACCORDS SANS RACCORD est expirée depuis le 31 janvier 1990.
L. PROUST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034